Mentions légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://lecafedelapaix.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Cédric Huot – Le café de la Paix – Contact : lecafedelapaix@gmail.com 04 68 05 37 07 – Adresse : 15 Place de la République, 66500 Prades.

Identification de l’entreprise : HRC Cédric Huot – Le café de la Paix au capital social de 8000€ – SIREN : 444504930 – RCS ou RM : Perpignan B 444504930 – Adresse postale : 15 Place de la République, 66500 Prades – [Consignes : ajoutez ici le lien hypertexte vers la page de vos conditions générales de vente si vous en avez une]

Directeur de la publication : Cédric Huot – Contact : huotcedric@gmail.com.

Hébergeur : AutreHostinger https://hostinger.com/

Délégué à la protection des données : Cédric Huot – huotcedric@gmail.com

Autres contributeurs : Salade : Salade icônes créées par Eight Black Dots – Flaticon Burger : Burger icônes créées par Eight Black Dots – Flaticon Pizza : Nourriture et restaurant icônes créées par SA Family – Flaticon Poisson : Poisson icônes créées par Eight Black Dots – Flaticon Coupe de glace : Été icônes créées par Eight Black Dots – Flaticon Tapas : Tapas icônes créées par auxi95m – Flaticon Viande : Viande de mouton icônes créées par Freepik – Flaticon fond floral vintage vin : Grappe vecteur créé par macrovector – fr.freepik.com Fond cocktail : Menu tropical vecteur créé par freepik – fr.freepik.com Café vu du dessus : Image de valeria_aksakova

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Cédric Huot – Le café de la Paix est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Cédric Huot – Le café de la Paix ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://lecafedelapaix.fr/.

Cédric Huot – Le café de la Paix décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://lecafedelapaix.fr/.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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